VILLA GRAND CAP
Présentation de la marque VILLA GRAND CAP
Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par Lionel OSMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA GRAND CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VILLA GRAND CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA GRAND CAP est expirée depuis le 11 mai 2021.
Lionel OSMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651308 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15